Conseil Municipal du 24 juin 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1OPAC DE CHELLES - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2003 - Délibération
2aFINANCES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS - Délibération
2bFINANCES - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
3FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2003 DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL - Délibération
4FINANCES - AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2003 (M.MARION) - Délibération
5FINANCES - FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE-DE-France ET DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT D'UTILISATION POUR L'ANNEE 2003 (M.MARION) - Délibération
6aFINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 VILLE - Délibération
6bFINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 - ATELIERS LOCATIFS - Délibération
7FINANCES - TRANSACTION AUBINE-ONYX / VILLE DE CHELLES - PRESTATIONS DE LOCATION DE CONTENEURS, DE VIDAGE DE BENNES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS BANALS REALISEES PAR LA SOCIETE AUBINE EN 2000 ET 2001 - Délibération
8FINANCES - GARANTIE COMMUNALE D'UN EMPRUNT A SOUSCRIRE PAR LA SOCIETE LA << MAISON DU CIL >> POUR LA CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS AU 22 AVENUE SYLVIE - Délibération
9FINANCES - TARIF DE REFACTURATION DES CONSOMMATIONS D'EDF DES COMMERÇANTS DU MARCHE - Délibération
10URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PAZ DE LA ZAC N°3 DE L'AULNOY - Délibération
11PATRIMOINE ET JURIDIQUE - DECISION DE CLASSEMENT DEFINITIF DE LA FROMIONE ET DE PLUSIEURS PARCELLES LIMITROPHES A LA RUE DE LA MARE LONGUENOUE, DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ROUTIER (M.GOUTMANN) - Délibération
12PATRIMOINE ET JURIDIQUE - AVENANT A LA CONVENTION D'OCCUPATION DE LONGUE DUREE D'EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT AVEC LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS - Délibération
13ENVIRONNEMENT URBAIN - PARKING DU CENTRE-VILLE - MODIFICATION DE LA DUREE DE STATIONNEMENT - Délibération
14ENVIRONNEMENT URBAIN - AMENAGEMENT D'UN NOUVEAU PARKING ET REALISATION D'AMENAGEMENTS SECURITAIRES SUR LA RUE DES CITES - APPROBATION DE L'AVANT PROJET - APPEL D'OFFRES OUVERT - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération
15ENVIRONNEMENT URBAIN - REAMENAGEMENT DU COMPLEXE SPORTIF MAURICE BAQUET (2ème tranche) ET CREATION DE LA VOIE DE DESSERTE DES QUARTIERS EST (3ème tranche) - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
16ENVIRONNEMENT URBAIN - TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2004 1ère TRANCHE - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
17ENVIRONNEMENT URBAIN - TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2004 2ème TRANCHE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
18ENVIRONNEMENT URBAIN - PROGRAMME DE PLANTATION D'ARBRES D'ALIGNEMENT (2ème TRANCHE) - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
19ENVIRONNEMENT URBAIN - LOCATION OU ACQUISITION DE MATERIEL ET SOL AMORTISSANT POUR LA REALISATION D'AIRES DE JEUX POUR ENFANTS - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET - Délibération
20ENVIRONNEMENT URBAIN - RESEAU DE TELECOMMUNICATION - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE LDCOM - Délibération
21SOCIAL - PROJET SOCIAL DU COUDRIER - Délibération
22ENSEIGNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE - RAPPORT D'ACTIVITES DE LA SOCIETE AVENANCE POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
23aENSEIGNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE - GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération
23bENSEIGNEMENT - RESTAURATION - PRESENTATION DU RAPPORT PREALABLE DU MAIRE - DECISION DE PRINCIPE SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (M.SYNOWIECKI) - Délibération
24ENSEIGNEMENT - CONVENTION DE RECIPROCITE AVEC LA VILLE DE TORCY POUR LA PRISE EN CHARGE D'UNE PARTIE DES FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS SCOLARISES HORS COMMUNE - Délibération
25SPORT - REFECTION DE LA PISTE D'ATHLETISME DU STADE DU PARC DU SOUVENIR - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
26SPORT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION SPORTIVE (M.LE BESCOND) - Délibération
27SPORT - TARIF D'ENTREE AU GALA DES ARTS MARTIAUX - Délibération
28NOUVELLES TECHNOLOGIES - MAINTENANCE, EXPLOITATION ET PRESTATIONS DE SERVICES POUR UN PARC DE SERVEURS, DE POSTES INFORMATIQUES, D'IMPRIMANTES, DE PERIPHERIQUES, DE RESEAUX ET DE DISPOSITIFS DE SAUVEGARDES - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
29NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE ET MAINTENANCE D'UN OUTIL DE GESTION DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES INTERFACE AVEC UNE GESTION DU CADASTRE ET DU DROIT DES SOLS - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
30NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE ET SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS (AUTOCOMMUTATEUR ET SERVICES ASSOCIES) POUR L'HOTEL DE VILLE DE CHELLES ET DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
31NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE ET MAINTENANCE D'UN OUTIL DE GESTION DE LA POLICE MUNICIPALE - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
32COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE SURVEILLANCE DE L'HÔTEL DE VILLE SES ALENTOURS ET SES ANNEXES - AVENANT DE TRANSFERT - Délibération
33COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES LOT 03 "FOURNITURE DE PAPIER" - AVENANT DE TRANSFERT - Délibération
34COMMANDE PUBLIQUE - FOURNITURES ADMINISTRATIVES - RESILIATION DU LOT 11/03 LOT 5 " CARTOUCHES POUR IMPRIMANTES" NOUVEL APPEL D'OFFRES OUVERT (M.MARION) - Délibération
35CULTURE - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU THEATRE 3ème TRANCHE LOT 07 - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
36PERSONNEL COMMUNAL - FOURNITURE ET MAINTENANCE D'OUTILS DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - GESTION DES TEMPS DE TRAVAIL ET GESTION DES ALLOCATIONS POUR PERTE D'EMPLOI - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
37ENVIRONNEMENT URBAIN - PROGRAMME DE PLANTATION D'ARBRES D'ALIGNEMENT SUR DIFFERENTES VOIES DE LA COMMUNE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 22/03 ATTRIBUE A LA SOCIETE AGRIGEX - Délibération
38PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE LA VILLE DE TORCY - Délibération
39COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
40MOTION SUR EDF-GDF - Délibération